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TAXES ET IMPÔTS APRÈS L’ACHAT DE PROPRIÉTÉS EN ESPAGNE – VALENCE-ALICANTE-ALMERIA-MURCIA-GRANADA-MALAGA

A) VENDEUR NON RESIDENT FISCAL EN ESPAGNE

I.- Après l’acquisition de votre propriété en Espagne, dans laquelle vous avez payé les impôts et les frais dérivés de cet acquisition (Impôt d’Achar, notaire, registre foncier, avocats, etc), en tant que déjà comme propriétaire de biens en Espagne, le vendeur doit faire la déclaration suivante des impôts:

– La première année après l’acquisition : Depuis l’année postérieur à l’achat, vous devez déclarer, et payer, l’Impôt sur le Revenu de Non Résidents. C’est im impôt à payer tous les années pour les proprietaires non residents.

Une question : Dois-je déclarer cet impôt sans avoir obtenu aucun revenu de la propriété (pour exemple location, etc.) ?: La réponse est : OUI.  Le gouvernement espagnol considère que vous, seulement par la raison de posséder une propriété en Espagne, bien que vous n’avez obtenu aucun revenu pendant tout l’année, vous devez payer un environ de 0,5 % du prix fiscal de la propriété. Est cet impôt, comme dit, doit être déclaré et payé tous les années que vous possédez la propriété.

– Les années suivantes:  Comme explqiué ci-dessous, dans ce dependant de si vous passez plus o moins de 6 mois par année en Espagne, vous devez faire les déclarations, et payer,  l’Impôt sur le revenu de “non residents”, ou de “residents” selon le càs.

D’autres impôts comme l’Impôt sur la fortune, doivent être payés seulement pour propriétaires avec un valeur des propriétés de plus de 700.000 EUR.

II. – DANS LE CAS QUE VOUS DECIDEZ VENDRE VOTRE PROPRIÉTÉ, vous devez payer l ?impôt sur le Revenu en la Vente, aussi connu comme « PLUS-VALUE »

– La Plus-Value à payer est de 21 % sur le profit net. Le profit net est PRIX DE VENTE –PRIX D’ACQUISITION (actualisé) – FRAIS D’ACQUISTION (Impôts, notaire, registre, etc) – FRAIS DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’AMELIORATION DANS LA PROPRIÉTÉ (pas frais de décoration ou meubles).

-Comme vous payez la Plus-Value ?

Si votre consideration fiscales est de “non residents”, à la date de la signature des actes de vente, vous aurez une rétention du 3 % du prix de vente. (L’ACHATEUR AURA L’OBLIGATION DE VOUS RETENIR CE 3 % DU PRIX DE VENTE, ET APRÈS DE LE PAYER À L’ADMINISTRATION ESPAGNOLE). El le reste, jusque compléter le 21 % du profit net, sera payé par vous-même avant de 6 mois après la date de vente.

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Exemple :

Vous avez achetez la propriété en 2008 pour un prix d’achat de 100.000 EUR. Vous avez payé 13.000 EUR en frais et impôts d’achat, et vous avez agrandi la maison en une nouvelle chambre avec 25.000 EUR de coûts de travaux de construction.

Vous avez recontré un acheateur que vous achete la propriété en 180.000 EUR.

Alors, le profit net est : 180.000 – 100.000 – 13.000 – 25.000 = 42.000 EUR.

La Plus-Value à payer sera de 42.000 *21%= 8.820 EUR
Comme vous payez les 8.820 EUR ?:

– À la date de finalisation de la vente, vous serez retenu par l’acheteur avec le 3 % du prix de vente (180.000*3 %= 5.400 EUR).
– Et le reste, avant 6 mois après la vente (8.820 – 5.400 = 3.420 EUR)

Qu’est que se passe si je vends le bien avec perdues, parce que je vends au prix mineur que le prix d’acquisition ?

Pour exemple : Selon l’exemple antérieur, en lieu de vendre la propriété en 180.000 EUR, vous vendez en 100.000 EUR :

Alors, le profit net est : 100.000 – 100.000 – 13.000 – 25.000 = – 38.000 EUR.

Dans cas, dans le moment de la finalisation de l’achat, vous aurez la rétention du 3 % du prix de vente (même si vous avez perdues), 100.000 * 3 % = 3.000 EUR, et vous aurez le droit de solliciter le remboursement à l’Etat Espagnol.

Le même si la rétention faite du 3 % es supérieur au montant que vous devez payer de cet impôt. Imaginez que vous vendez par 150.000 EUR. Dans ce cas : 150.000 – 100.000 – 13.000 – 25.000 = 12.000 EUR Profit net. L’impôt à payer est de 2.520 EUR (12.000 * 21 %). Alors, comme à la vente vous serez retenu avec 3% du prix de vente, 4.500 EUR (150.000 * 3 %), qu’est plus que le montant à payer, vous aurez droit à obtenir de l’Etat un remboursement après la date de vente.

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B) VENDEURS RESIDENTS FISCALES EN ESPAGNE

LA PLUS-VALUE :

La Plus-Value à payer par les vendeurs résidents fiscales en Espagne est de 21 % du Profit Net (le même que par les non-résidents).

Les principales différences en la Plus-Value des RESIDENTS et les NON RESIDENTS sont que :

– RETENTION 3 % À LA VENTE : Les Résidents fiscals ne sont pas retenus avec le 3 % à la vente.

– LE DOMICILE PRINCIPALE NE PAYE PLUS-VALUE – Si la propriété a été le domicile habituelle et principal du vendeur pendant les 3 dernières années avant la vente, ne paye pas Plus-Value, toujours que le Prix obtenu de la vente est utilisé pour acheter une autre propriété (pour être utilisée aussi comme domicile habituelle) avant de 2 années après la vente. Est cet obligation est général pour tous les vendeurs, à exception de lesquels avec plus de 65 années, lesquels n’ont pas cet obligation d’investir après la vente.

COMME SAVOIR SI JE SUIS RESIDENT FISCAL EN ESPAGNE ? – RESIDENTS ET NON RESIDENTS FISCALES.

AVANT 2010, la «résidence fiscale espagnole” pourrait être obtenu de l’administration espagnole montrant la Padron (enregistrement dans la Mairie de la ville dans laquelle est situé la propriété), les actes notariales de propriété, les passeports, factures d’eau +d’électricité, et le numéro de NIE, et une attestation que le propriétaire vivait en Espagne depuis plus de 6 mois par année.

Cela signifie que, avant 2010, un vendeur pourrait éviter de payer 3% de rétention à la vente de la propriété, si il a montré une certification de l’administration espagnole en confirmant la résidence fiscal. Cette certification s’appelle “CERTIFICADO DE RESIDENCIA FISCAL“. Cela confirme que le vendeur vivait en Espagne depuis plus de 6 mois par an de façon continue.

Mais, en janvier 2010, est entré en vigueur une nouvelle exigence pour les notaires et l’administration espagnole à partir de laquelle ils exigent une nouvelle certification de l’administration, confirmant non seulement que le vendeur est résident espagnol (vivant en Espagne depuis plus de 6 mois au cours l’année), également, qu’il / elle a payé les taxes en Espagne comme résident. Habituellement, déclarant avec les modèles annuels 100, ou 110.

Alors, les vendeurs qui, pendant le temps qu’ils ont possédée propriété, ils n’ont passé plus de 6 mois par année en Espagne, ou que, bien qu’ils ont passé plus de 6 mois, ils n’ont payé pas leur impôts comme résidents , ils seront considérés comme « non-résidents », et soumis au paiement de la rétention de 3% pour la Plus-Value, et le paiement, sans exception, du 21 % du profit net.

Cela signifie que, après Janvier 2010, vous serez obligé de payer la rétention de 3% sur la vente de leurs biens, si vous ne pouvez prouver le suivant:

a) Que vous habitez en Espagne plus de 6 mois par an. Ceci est prouvé par le “Certificado de Residencia Fiscal”.

b) Que vous déclarez que vous avez payé vos impôts en Espagne comme «résidents». Cela signifie que vous avez obtenu la qualification de « non-résidents » dans votre pays d’origine, et que vous avez payé tous les années l’Impôt sur le revenu espagnol comme « résident espagnol » (normalement avec les modèles 100, 110), etc.

AUTRES TAXES POUR LES VENDEURS- PLUS VALUE MUNICIPAL (en Espagnol « PLUSVALÍA MUNICIPAL »).

Principalement, cet impôt avec un nom paru à la Plus- la plusvalia, est un impôt sur l’augmentation de la valeur du terrain où votre propriété est située. La valeur du terrain toujours augmente, à partir de l’achat et le temps de vente. Bien que commercialement la valeur du terrain puisse baisser d’an en an, à effets fiscales de cette valeur toujours augmente. Alors ce n’est pas possible d’éviter le paiement de cet impôt en argumentant que le prix du terrain à baissé.

Et cet impôt est calculé directement par les Mairies locales avec un système très difficile de vérifier. C’est le seul impôt que nous ne sommes pas en mesure de calculer par nous mêmes,  car ce dépends de critères spécifiques de la mairie. Et seulement après l’achèvement ils citent dans certaines municipalités.

Dans ces cas, une rétention de l’acheteur au vendeur est suffisante pour couvrir le paiement de cette taxe. Dans l’ensemble quand le vendeur quitte le pays après la vente.