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L’achat de propriétés dans la région de la Costa Blanca Nord et Valencia – Javea, Denia, Benitatxel, Ondara, Gandía, Oliva, Pego, Xaló, Mutxamiel, Alicante, San Juan.

Processus d’achat de propriétés dans la région de la Costa Blanca Nord – Javea, Denia, Benitatxel, Ondara, Gandía, Oliva, Pego, Xaló, Mutxamiel, Alicante, San Juan.

C’est une petite présentation des points importants, légales, administratives,  et urbanistiques, à avoir con considération pour acheter propriétés en Costa Blanca Nord, comme Benidorm, Altea, Denia, Calpe, Moraira, Benissa, Pedreguer, Xalo, Oliva, Gandia, Pego, et toute la partie sud de Valence.

Si vous êtes intéressé à acheter ou à vendre un bien immobilier mis en Costa Blanca Nord comme Benidorm , Altea , Denia , Calpe , Javea , Moraira , Benissa , Pedreguer , Xalo , etc , TLACORP vous aidera à prendre une décision d’achat ou de la vente finale.

La région de la Costa Blanca Nord est couverte par nos bureaux à Jávea , relié par l’autoroute. Visitez nos bureaux à Jávea ne prendra pas trop de temps de Benidorm, Altea ou , ou Xalo Valley, et , s’ils sont disposés, un de nos avocats peuvent visiter la même propriété et vous y rencontrer, vous évitant de passer à notre bureau.

Cette zone couvre une large gamme de propriétés, qui passent de rustique (agricole), à des appartements, bungalows, urbanisations, Golf, etc.  

Laissez-nous vous introduire en détail les principaux aspects juridiques de chacune de ces propriétés :

 C’est la zone couvrant Denia , Calpe , Moraira, Altea, Javea, Gandía, San Juan, Villajoyosa, Oliva, Pego, Calpe, et Benidorm :

Les propriétés là-bas sont utilisées comme résidence secondaire ou de vacances. Il y a plusieurs types :

 A) URBANISATIONS ANCIENNES: Le type traditionnel de zones de résidence ont été acqueries, initialement, Par acquéreurs espagnols, principalement en provenant de Madrid , Pays Basque , Catalogne, et d’étrangers venant du Nord et Centre d’Europe.

Ces types de propriétés sont villas ou chalets individuels, ou bien bungalows et appartements , près de la plage, et construits généralement avant le «boom espagnol ” ( avant 2000 ).

Pour former la décision d’achat, et ​​les recherches juridiques normales à faire dans ce genre de propriétés , ci-dessous , il ya des points importants à vérifier :

– Etude juridique et administrative de l’histoire de la construction. Pour savoir comment la propriété a été construite, et comment il a été développé (s’il y a quelques travaux d’agrandissement, etc). Il est essentiel de découvrir si la propriété a été agrandie, ou si la terrasse est couverte, par exemple, ou si la véranda est maintenant une cuisine, ou si le dessous est maintenant une chambre. Cela vous aidera à savoir si les anciens propriétaires ont fait tous ces travaux avec les licences appropriées, ou, par exemple, si il y a quelque sanction ou pénalité urbanistique causé par un défaut, ou manque de permis approprié .

Aussi, pour savoir s’il ya une modification de la structure initiale, aidera à identifier si les travaux de constructions, et les ouvres sont correctement mis à jour avec la situation actuelle de l’immeuble.

En plus de cela, si la propriété a une pénalité pour la construction, la mairie peut refuser de renouveler le certificat d’habitation (certificat de conformité), et les nouveaux propriétaires peuvent avoir des problèmes futurs de renouvellement des contrats de services publics.

– C ontrats de l’Eau et électriques  : Comme ce sont d’anciennes propriétés, les entreprises qui fournissent de l’eau et de l’électricité peuvent demander de mettre à jour l’installation pour modifier les contrats après l’achèvement . Cela peut entraîner des dépenses comme certificats d’électricien, ou des frais de plombier, et d’éventuels inspections de la propriété, et d’autres comme re-câblage, etc. Alors, si vous connaissez ces points avant la finalisation de l’achat, vous pouvez prévoir ces frais, ou d’essayer d’être payés pour le vendeur, par example.

– Plusvalia (Plusvalue de la Mairie) : Si la propriété est ancienne, et elle est tenue par les mêmes propriétaires depuis longtemps, cette taxe sera élevée. Cette taxe municipale doit être payée par les vendeurs, mais, détecter combien est cette taxe,   des le début vous aidera à prendre les garanties nécessaires pour être payés par le vendeur.

– Communauté de propriétaires (Co-Propriétés): Il sera très important de savoir , non seulement si le vendeur est au courant  dans les paiements de la copropriété, mais savoir aussi s’il y a des paiements partiels, ou grands, ou importantes, accordés par la copropriété, comme  réforme intégrale du bâtiment, ou l’entretien des espaces communautaires (terrasses , façades , parkings, etc ), qui ne figurent toujours dans les attestations faites par la communauté des propriétaires .

– Les frais et travaux d’urbanisation : Il y a certains urbanisations, surtout en Denia et Javea , dans lequels la propriété peut avoir en attente de coûts d’urbanisation et / ou ouvres d’urbanisation à terminer pendant, et pour le compte du propriétaire!. Alors, s’il vous plaît, prendre dûment ce point comme « essentiel » au temps d’acheter une propriété là bas.

B ) URBANISATIONS NOUVELLES – Benissa , Javea , La Nucia , Altea , et d’autres nouvelles zones urbanisées : Cette zone envisage de nouvelles urbanisations créés avec le boom espagnol , parfois dans les grandes urbanisations .

Les aspects juridiques importants à considérer au moment d’acheter ce genre de propriétés sont les suivantes :

– La propriété doit être parfaitement inscrite dans le cadastre, comme « maison terminée » . Cela signifie que la propriété a été enregistré, et le constructeur fourni la Licence Travaux  Finalisés (Licencia de Final de Obra), l’ assurance dix ans (assurance qui couvre pendant 10 ans les défauts structurels du bâtiment ) , et le certificat d’ Habitation obtenu (aussi « certifcat de conformité ») .

– Les zones communautaires : Les zones communautaires comme les terrains de golf , des zones commerciales , piscine, jardins , etc , doivent être remplis , ou en cours de l’être.

En outre, il est très important de mettre en contacte avec la copropriété pour vérifier, par exemple , si votre voisin peut gérer une entreprise qui peut vous déranger , ou si les chiens sont acceptés , etc

– Les frais de la Communauté : Ce genre de propriétés peut avoir des frais d’entretien élevés. Il est très important de les connaître dans les étapes initiales de transport .

– Les frais et travaux d’urbanisation : Il ya certains domaines , dans l’ensemble à Denia et Javea , dans lequel la propriété peut avoir en attente coûts d’urbanisation et / ou l’urbanisation travaille à terminer , et pour le compte du propriétaire ! . Alors , s’il vous plaît, prendre dûment soin avec cela.

– Certificat d’ Habitation : Même en étant les propriétés bâties avec le permis de construire approprié , il ya des complications au moment d’obtenir le nouveau certificat d’habitation .

 C ) PROPRIÉTÉS EN TERRAINS NON URBANISABLES.- Ils sont propriétés rustiques très communes dans la campagne (intérieur) . Considérations spéciales doivent être prises dans les zones de Pedreguer , Xalo , Benissa , Moraira , Benitatxel , Benigembla , Parcent , La Nucia , Javea , Beniarbeig , Ondara , Murla , Tarbena , Polop , Teulada, Dénia, etc.  Les démarches et l’étude légal  à faire dans les propriétés rustiques sont différents du reste des zones. Il faut faire un étude plus exhaustive de ces propriétés, avant compléter l’achat, plus compliqué et profond que le réalisé dans propriétés en zones urbaines ou urbanisables.  

 TLACORP est à votre entière disposition , dans notre bureau à JAVEA , avec des frais spéciaux , pour les biens placés dans cette zone . Il suffit de nous contacter pour un devis