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L’ANNULATION D’UNE HYPOTHÈQUE EN ESPAGNE

Une fois l’hypothèque est payée en sa totalité, il faut faire une procédure lequel les banques pas toujours  n’informent leurs clients de bonne et due forme.

Une fois payée l’hypoteque, vous serez en disposition de demander le certificat de la banque en attestant l’annulation de l’hypothèque dans le même moment de finalisation des paiements.

Mais, il y a une grand confusion créé par le suivant : La gens crois que avec le paiement de l’hypothèque, cette hypothèque est annulée et que cette n’affecte pas à la propriété. Malheureusement, ce n’est pas correct. Le paiement de l’hypothèque n’implique pas l’annulation de la même comme « charge » dans le registre foncier.

Après le paiement de l’hypothèque, vous devez annuler l’hypothèque du registre foncier. SVP, notez que maintenant, l’hypothèque est enregistrée comme charge en le registre foncier de votre propriété. Alors, une fois payée, il faut demander au registre foncier l’annuler. Pour ça, il faut faire un procédure que vous devez faire, parce que votre banque ne le fera pas, lequel est le suivant :

  • Actes notariales :  Vous devez aller à un notaire pour préparer les actes notariales d’annulation de l’hypothèque. Votre banque doit assister aussi pour confirmer, devant le notaire, que l’hypothèque est annulée. Les frais de notaire doivent être payés.
  • Déclaration d’impôts : L’acte d’annulation de l’hypothèque au registre foncier n’est pas imposable. Mais, il faut faire une déclaration d’impôts en déclarant l’acte comme pas impossible. Normalement, votre avocat peut préparer cette déclaration.
  • Enregistrement des actes notariales dans le registre foncier : Una fois obtenues les actes notariales d’annulation de l’hypothèque, et la déclaration d’impôts, ces doivent être envoyés au bureau du Registre Foncier pour demander l’annulation de l’inscription de l’hypothèque comme charge de la propriété. Les frais du registre foncier doivent être payés.

Par conséquent, en plus des frais et honoraires de la banque peut vous charger pour l’annulation de l’hypothèque, vous devez prendre en compte les coûts de l’annulation de l’enregistrement  de la même, comme nous l’avons exposé ici.

Alors, SVP, considérez tous ces points dans le moment en que vous vous trouvez dans un procédure d’annulation d’une hypothèque en Espagne.