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TLA- Avocats Alicante -Valencia-Murcia

Avocats à Alicante -Valencia-Murcia spécialisés en droit immobilier, héritage, droit de l'urbanisme

EXEMPLE DE SUCCESSION- DEUX ÉPOUSES AVEC FILS D’AUTRES MARIAGES

Exemple : « A » a deux fils («1 » et « 2 ») d’un antérieur mariage, et est marié avec « B » qui a aussi deux fils d’un antérieur mariage (« 4 » et « 5 »), et les deux, belges, veulent  la loi espagnole pour réguler leur succession. Ils ont une propriété en Espagne 50 % chaque un. 

 « A » est décédé : Dans ce cas, le 50 % de la propriété de « A » est hérité comme suit :

Première de tout, les étrangers CE, en Espagne,  peuvent choisir librement que la loi à réguler leur succession peut être la Belge et pas l’espagnole. Pour ça, l’unique ce couple doit faire est un testament, en Espagne, ou en Belgique (les testaments en Belgique sont totalement légales en Espagne), dans lequel ils expressément indiquent qu’ils veulent la loi Belge pour réguler leur succession en cas du décès. Dans ce cas, l’ordre de succession des héritiers, pourcentages, etc, sera lequel établi en les lois belges. Dans ce cas, il sera mieux pour-ils pour savoir qu’est le que passera en cas de décès, parce que ce sera la loi de Belgique laquelle déterminera ce point.  Autant de facile comme ça.

Mais, dans le cas que ce couple ne veut pas être régulé par les lois belges, et qu’ils veulent être régulés par les espagnoles (lequel n’est pas commun), ils doivent faire un testament, en Espagne, ou en Belgique, pour expressément choisir la loi espagnole en cas du décès.

Et,  en Espagne, le  système espagnol établit en ce cas :

 2/3 de la part de la maison propriété de « A » (50 %) passe aux fils, de tel forme que 1/3 est pour « 1 », et l’autre 1/3 est pour « 2 ». L’épouse survivant, « B », ne reçoive que le droit d’usufruit de la maison, ou bien l’autre 1/3. Choisir l’usufruit ou le 1/3 de la propriété est accordé entre les parts. Alors, « B » peut accorder entre « 1 » et « 2 » comme le faire.

 Dans le cas que l’option est que «B » obtiens l’usufruit de la maison, « 1 » et « 2 » seront 100 % propriétaires de 1/3 chaque un , et ils auront la « nue-propriété » de la part de « B ». Alors, à la mort de « B », « 1 » et « 2 » auront, finalement, le 50 % de la maison. L’usufruit s’annule par la mort de l’usufructuaire, alors, la part de l’usufructuaire passe aux nus propriétaires à sa mort.

 Comme « 4 » et « 5 » ne sont pas fils de « A », ils reçoivent rien.

 Quand « B » est décédé, il passera le même. « 1 » et « 2 »  conserveront chaque un  la propriété de « A », et, comme nus propriétaires, recevront la part d’usufruit de « B ».  L’autre 50 % de la maison de « B » passera à « 3 » et « 4 » à la totalité parce qu’il n’y a aucun épouse usufructuaire, alors  à raison de 25 % chaque un.


Conclusion, à la fin, après la mort de « A » et de « B »,  les fils de « A » reçoivent la part de « A », et les fils de « B » reçoivent la part de « B ».

Pour plus d’explications dans ce sujet : https://www.spanishsolicitors.com/french/heritage-testament-et-impot-dheritage-et-successions/

 Mais, notre avis est que, comme dit ici, comme la loir européenne donne la liberté aux étrangers de choisir la loi de leur pays pour réguler la succession des biens en Espagne, nous recommandons ces clients de faire un testament, en Espagne, ou en Belgique, où établir que, en cas du décès, la loi à réguler leur succession des biens espagnols sera la belge, et pas l’espagnole.