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ACHAT DE PROPRIÉTÉS À BENIDORM, ALFAS DEL PI, FINESTRAT, POLOP , LA NUCIA

Ceci est une petite présentation de notre assistance juridique sur l’achat / vente de propriétés placées dans BENIDORM, ALFAS DEL PI, FINESTRAT, POLOP , LA NUCIA.  Cette zone est une des centres touristiques les plus typiques de tourisme d’Espagne, avec des plages de haute qualité et avec des vallées et de merveilleuses petites villes, et, entouré de collines spectaculaires, avec des vues magnifiques et la nature.

Il est composé de plages comme:

  • Playa Levante
  • Playa Poniente
  • Cala de Finestrat
  • Rincón de Loix
  • Playa del Albir – Rincón del Albir

Cette zone couvre un large éventail de propriétés, qui vont du rustique aux appartements, bungalows, urbanisations, terrains de golf, etc. Détaillons les principaux aspects juridiques de chacune de ces propriétés:

Ligne de côte:

Ces zones couvrent les maisons et appartements construits au centre du villes de BENIDORM, ALFAS DEL PI, FINESTRAT, POLOP , LA NUCIA.

Le type de constructions et de propriétés y sont des résidences secondaires ou des maisons de vacances et des propriétés résidentielles.

A) Les  constructions typiques traditionnelles se composent de zones de résidence occupées par des touristes natioanaux Espagnols, mais aussi des étrangers normalement europeéns.  Ces types de constructions on se composent de  bungalows et des appartements, près de la plage, qui ont été construits avant le 2.000.

Dans les cas que vous êtes en un processus d’achat de cest types de propriétés, nous vous recommandons les points suivants à suivre et à considérer comme des aspects essentiels du processus:

  Vérification légale et administrative de la propriété.  Il est nécessaire d’obtenir le maximum d’information historique de la construction, pour confirmer comment la propriété a été construite et comment elle a été développée avec le temps. Il est trés important savoir si la construction a été reformée, ou agrandie, et si ces réformes ont respecté la normative.

Aussi, il faudra obtenir des administrations telles comme la Mairie, le cadastre, etc, confirmation de si la propriété est en cours de processus de pénalistation constructive, il est nécessaire de savoir si la construction comporte un type de sanction pour construction ou réforme illégale.

Accordements eau et électricité:  S’agissant de bâtiments anciens, les installations de ce type de service peuvent être obsolètes et, dans de nombreux cas, non conformes à la réglementation en vigueur. Pour cela, il conviendra de faire appel aux services de professionnels, tels que des électriciens et des plombiers, qui vérifient l’installation pour s’assurer de son état.

Coproprieté:  Il sera nécessaire de confirmer si le vendeur est à jour dans les paiements de copropriété, mais aussi et surtout de savoir s’il existe un type d’accord de réforme structurelle important à exécuter dans la construction. À plusieurs reprises, la raison de la vente est basée sur des projets de réforme approuvés conjointement, que le propriétaire ne veut pas ou ne peut pas payer. L’obtention de ces informations sera essentielle pour éviter de futurs problèmes de ce type.

B) Grandes urbanisations et complexes urbains: Ce sont des complexes urbains et des zones urbaines développés à partir des années 2000 en Espagne.

Les points juridiques importants à considérer dans ce type de propriétés sont les suivants:

En registrement de la propriété au registre foncier: Aspects comme confirmer si la constructión a obtenu tous les documents  nécessaires selon normative: Permis de construction, certificat de finalisation des travaux, assurance décennale, certificat de conformité, cadastre, Impôt focnier, etc.

Utilisation des espaces communs: Il faudra obtenir la réglementation pour savoir comment utiliser les parties communes, comme la piscine, les garages, etc. Et aussi de savoir si les animaux sont autorisés, si la location touristique des appartements est autorisée ou non, etc.

Charges de la copropriété Ce type de complexes peuvent avoir des frais d’entretien élevés. Alors, il faudra obtenir les montants à payer pour ce type de charges.

Autres points juridiques à considérer::

Charges et limitations d’urbanisation: Il est très fréquent dans les régions de Denia, Jávea, Moraira, Benissa, Calpe, Altea, Orba, Pedreguer, que nous constatons que le développement extérieur de la propriété, du chalet ou du complexe résidentiel, n’est pas terminé, ou qu’il ne doit pas être adapté à la nouvelle réglementation. Cela peut impliquer que les propriétaires ont attendu le paiement de ces frais d’urbanisation, impliquant, parfois, même la perte d’un terrain pour agrandir les routes d’accès ou les zones piétonnes, etc.

Certificat de conformité (Cédula de Habitabilidad-Licencia de Ocupación): Il s’agit du document le plus important qui confirme la légalité de la construction. De plus, ce document est nécessaire pour apporter des modifications au contrat de fourniture d’eau et d’électricité. Ce document doit être obtenu et étudié par votre avocat pour confirmer qu’il est conforme à la réglementation, et qu’il n’y aura pas de problème pour son renouvellement.

Vous êtes cordialement invités à en savoir plus sur ce point dans notre rubrique spécialisée: Urbanisations semi-consolidées.

Propriétés dans les zones de campagne et rustiques: Les considérations por la procédure d’achat de ces propriétés rustiques ne sont pas différentes du reste des zones. Veuillez consulter notre section sur constructions et propriétés en zones rustiques ou consultez notre section des problèmes courants pour voir les problèmes typiques des terrains rustiques.

Pour plus d’informations, visitez notre section Processus d’achat de propriétés en Espagne.

TLACORP est à votre entière disposition, sur notre office à CALPE

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